Politique d’expédition

Conditions d'achat – Phoenix Arts Europe

1. Identification de l'entreprise

Les présentes Conditions d'achat régissent la vente en ligne des produits proposés par l'intermédiaire de ce site web par Phoenix Arts Europe, S.L.U., dont le CIF est B-25753955, ci-après Phoenix Arts Europe.

Siège social : Pol. Ind. La Canaleta, C/ Mas d'en Colom, 22, 25300 Tàrrega, Lleida, Espagne

Courrier électronique de contact : info@phoenixarts.eu

Téléphone et WhatsApp de contact : +34 611 037 357

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 16 h 30

L'accès, la navigation et l'achat par l'intermédiaire de ce site web impliquent l'acceptation des présentes Conditions d'achat, ainsi que de la Politique de confidentialité, de la Politique relative aux cookies et, le cas échéant, des conditions particulières applicables à certains produits, promotions ou services.

Phoenix Arts Europe pourra modifier ces conditions lorsque cela sera nécessaire pour des motifs légaux, techniques, commerciaux ou organisationnels. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment où le client passe la commande.

2. Acceptation des conditions d'achat

Avant de finaliser un achat, le client devra accepter expressément les présentes Conditions d'achat et la Politique de confidentialité au moyen de la case correspondante.

En passant une commande, le client déclare que :

• Il dispose de la capacité juridique suffisante pour contracter.
• Les informations fournies pendant le processus d'achat sont exactes, complètes et à jour.
• Il ne passe pas de commandes fausses, frauduleuses ou spéculatives.
• Il accepte que Phoenix Arts Europe utilise les données fournies pour gérer la commande, la livraison, la facturation et le service après-vente.

Si le client ne fournit pas correctement les données nécessaires, Phoenix Arts Europe ne pourra pas garantir le traitement correct de la commande ni sa livraison.

3. Disponibilité du service et zones de livraison

Phoenix Arts Europe effectue des envois en ligne vers l'Espagne péninsulaire, les Baléares et, dans une première phase, vers certains pays de l'Union européenne proches de l'Espagne. La disponibilité de la livraison peut varier selon le pays, l'adresse de destination, le type de produit, le poids, le volume ou les restrictions logistiques applicables.

Aucun envoi en ligne n'est effectué vers des pays situés hors de l'Union européenne, les Canaries, Ceuta ou Melilla. Aucun envoi ne sera non plus effectué vers des boîtes postales, des cases postales ou des adresses incomplètes. Le client devra fournir une adresse physique valable, complète et précise.

Phoenix Arts Europe se réserve le droit de ne pas traiter les commandes lorsqu'il n'est pas possible de garantir une livraison correcte ou lorsqu'il existe des restrictions de transport, de douane, de sécurité ou de disponibilité du produit.

4. Disponibilité des produits

Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité du stock.

S'il n'est pas possible, après la commande, de fournir un ou plusieurs produits, Phoenix Arts Europe en informera le client dès que possible et proposera, selon le cas :

• Le remplacement par un produit équivalent.
• L'envoi partiel de la commande.
• L'attente jusqu'à une nouvelle disponibilité.
• L'annulation du produit non disponible et le remboursement du montant correspondant.

Phoenix Arts Europe pourra retirer, modifier ou mettre à jour les produits, prix, images, descriptions ou références du site web à tout moment, sans que cela affecte les commandes déjà confirmées, sauf erreur manifeste ou cause justifiée.

5. Comment acheter

La boutique en ligne est orientée vers la vente B2C. Phoenix Arts Europe travaille également avec des clients professionnels et des distributeurs sur le canal B2B, mais ces conditions commerciales ne sont pas gérées directement par l'intermédiaire du site. Les clients professionnels qui souhaitent des conditions spécifiques devront contacter Phoenix Arts Europe par courrier électronique à service@phoenixarts.eu.

Pour effectuer un achat en ligne, le client devra suivre le processus indiqué sur le site web :

• Sélectionner les produits souhaités.
• Les ajouter au panier.
• Vérifier le contenu de la commande.
• Saisir les données de facturation et de livraison.
• Sélectionner le mode d'envoi disponible.
• Sélectionner le mode de paiement.
• Accepter les Conditions d'achat et la Politique de confidentialité.
• Confirmer et payer la commande.

Une fois le processus terminé, le client recevra un courrier électronique de confirmation avec les informations de la commande. Ce courrier confirme la réception de la demande d'achat, sans préjudice de la disponibilité effective des produits et de la validation du paiement.

Phoenix Arts Europe pourra contacter le client s'il détecte des données incomplètes, des erreurs d'adresse, des incidents de stock, des restrictions de transport ou toute autre circonstance affectant la bonne gestion de la commande.

6. Confirmation de la commande

La commande sera considérée comme acceptée par Phoenix Arts Europe une fois le paiement confirmé et la disponibilité des produits validée.

Phoenix Arts Europe se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande dans les cas suivants :

• Indisponibilité du produit.
• Erreur évidente de prix, de description ou d'information du produit.
• Impossibilité de livrer à l'adresse indiquée.
• Défaut d'autorisation du paiement.
• Soupçon d'utilisation frauduleuse ou de commande irrégulière.
• Non-respect des présentes conditions.

En cas d'annulation totale ou partielle de la commande, le client en sera informé et le montant correspondant sera remboursé par le même moyen de paiement, sauf si une autre solution est convenue.

7. Prix, impôts et paiement

7.1 Prix

Les prix publiés sur le site web sont indiqués en euros, sauf mention expresse d'une autre monnaie.

Pour les ventes en Espagne et dans l'Union européenne, les prix incluront les impôts applicables lorsqu'il y a lieu, conformément à la réglementation en vigueur et au profil du client.

Les frais d'envoi, d'emballage spécial, taxes, droits de douane, frais de douane ou autres éléments supplémentaires, le cas échéant, seront indiqués pendant le processus d'achat avant la confirmation de la commande.

Phoenix Arts Europe pourra modifier les prix à tout moment. Les modifications n'affecteront pas les commandes déjà confirmées, sauf erreur manifeste.

7.2 Moyens de paiement

Les moyens de paiement disponibles seront indiqués pendant le processus d'achat et peuvent varier selon le pays, le type de client ou la configuration de la boutique en ligne.

La commande ne sera pas préparée tant que le paiement n'aura pas été correctement confirmé, sauf conditions commerciales expressément convenues par écrit avec Phoenix Arts Europe.

7.3 Sécurité du paiement

Phoenix Arts Europe utilise des systèmes de paiement sécurisés et des prestataires spécialisés pour protéger les transactions. Les données de paiement sont transmises au moyen de connexions sécurisées et chiffrées.

Pour les paiements par carte ou d'autres moyens électroniques, l'opération peut être soumise à des vérifications et autorisations de l'établissement émetteur ou du prestataire de paiement. Si le paiement n'est pas autorisé, la commande ne pourra pas être confirmée.

8. Préparation, frais d'envoi et délais de livraison

8.1 Préparation de la commande

Les commandes sont préparées une fois le paiement confirmé et la disponibilité du produit vérifiée.

Le délai habituel de préparation sera d'environ 2 jours ouvrables, sauf pour les produits spéciaux, volumineux, personnalisés, sur commande, sans stock immédiat ou en période de forte demande.

Pendant les campagnes promotionnelles, salons, fermetures pour vacances, inventaires, jours fériés, week-ends ou pics d'activité, les horaires d'attention, les délais de préparation et les dates de livraison peuvent être affectés.

Lorsqu'il existe une incidence notable due aux vacances, aux jours fériés, à des fermetures temporaires ou à des périodes spéciales, Phoenix Arts Europe le communiquera dans les informations de la commande, dans la boutique en ligne ou par les canaux habituels du service client.

8.2 Frais d'envoi

Les frais d'envoi sont calculés pendant le processus d'achat en fonction :

• Du pays et de l'adresse de destination.
• Du poids et du volume de la commande.
• Du type de produit.
• Du mode de transport sélectionné.
• D'éventuels besoins d'emballage spécial.

Le client pourra vérifier le coût de l'envoi avant de confirmer l'achat.

Pour les envois standard, les conditions indicatives suivantes s'appliqueront :

Zone d'envoi	Tranche de commande	Coût de l'envoi
Espagne péninsulaire et Baléares	Jusqu'à 50 €	5,19 €
Espagne péninsulaire et Baléares	À partir de 50 €	3,95 €
Espagne péninsulaire et Baléares	À partir de 80 €	Envoi gratuit
Pays de l'UE sélectionnés	Jusqu'à 80 €	14,25 €
Pays de l'UE sélectionnés	À partir de 80 €	7,88 €
Pays de l'UE sélectionnés	À partir de 120 €	Envoi gratuit

Ces conditions s'appliqueront dès lors que la commande remplit les conditions logistiques habituelles. Les produits volumineux, spéciaux ou soumis à un transport spécifique feront l'objet d'une confirmation préalable de Phoenix Arts Europe.

Dans une première phase, Phoenix Arts Europe limitera la vente en ligne européenne aux pays suivants :

• France
• Portugal
• Italie
• Allemagne
• Belgique
• Pays-Bas
• Luxembourg
• Autriche
• Slovénie
• Pologne
• République tchèque
• Slovaquie

Phoenix Arts Europe pourra élargir, réduire ou modifier cette liste en fonction de l'évolution logistique, des coûts de transport et du fonctionnement de la boutique en ligne.

Phoenix Arts Europe pourra mettre à jour les coûts d'envoi lorsque cela sera nécessaire en raison de changements de tarifs de transport, de conditions logistiques ou des caractéristiques de la commande. Le coût final applicable sera toujours indiqué avant la confirmation de l'achat.

Phoenix Arts Europe travaille habituellement avec GLS pour la gestion des envois, sans préjudice de pouvoir utiliser d'autres opérateurs logistiques lorsque les caractéristiques de la commande ou de la destination l'exigent.

8.3 Délais de livraison

Les délais de livraison indiqués sur le site, dans les informations de la commande ou communiqués au client sont estimatifs et peuvent varier pour des causes étrangères à Phoenix Arts Europe, telles que les week-ends, les jours fériés, les vacances, les fermetures temporaires, les incidents logistiques, les grèves, les conditions météorologiques, les erreurs d'adresse ou l'absence du destinataire.

Phoenix Arts Europe s'efforcera de respecter les délais prévus, mais ne sera pas responsable des retards imputables au transporteur, aux autorités douanières, à la force majeure ou à des données incorrectes fournies par le client.

8.4 Produits volumineux ou spéciaux

Certains produits, en raison de leurs dimensions, de leur poids, de leur fragilité ou de leur nature, peuvent exiger des conditions spéciales de transport, d'emballage ou de livraison.

Les produits volumineux, spéciaux ou soumis à un transport spécifique feront toujours l'objet d'une confirmation préalable de Phoenix Arts Europe. Dans ces cas, Phoenix Arts Europe informera le client des conditions applicables avant de traiter l'envoi.

Certains produits volumineux peuvent être livrés au pied de l'immeuble ou au point accessible le plus proche, selon les conditions du transporteur.

8.5 Envois hors de l'Union européenne

Phoenix Arts Europe n'effectue pas de ventes en ligne ni d'envois par l'intermédiaire du site vers des pays situés hors de l'Union européenne, les Canaries, Ceuta ou Melilla.

Pour les demandes spéciales, les clients professionnels ou les consultations internationales, il est nécessaire de contacter au préalable par courrier électronique info@phoenixarts.eu. Phoenix Arts Europe évaluera chaque cas individuellement et communiquera, le cas échéant, les conditions applicables.

9. Incidents de livraison

Le client devra vérifier l'état du colis au moment de la livraison.

Si l'emballage présente des dommages visibles, des chocs, des ruptures ou des signes de manipulation, il doit en laisser constat sur le bon du transporteur et le communiquer à Phoenix Arts Europe dès que possible, en joignant des photographies de l'emballage et du produit.

Si la livraison ne peut pas être effectuée en raison de l'absence du destinataire, d'une adresse incorrecte, d'une absence de réponse, d'un refus du colis ou d'une impossibilité imputable au client, les frais de réexpédition, de retour, de gestion ou de stockage pourront être répercutés sur le client.

10. Service client

Pour toute question relative aux produits, commandes, envois, paiements, retours ou incidents, le client pourra contacter Phoenix Arts Europe par :

Courrier électronique : info@phoenixarts.eu

Téléphone et WhatsApp : +34 611 037 357

Horaires : du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 16 h 30

Phoenix Arts Europe s'efforcera de répondre aux demandes dans les meilleurs délais pendant les jours ouvrables.

11. Politique de retours, d'échanges et de remboursements

11.1 Conditions générales de retour

Phoenix Arts Europe accepte les retours de produits achetés par l'intermédiaire de sa boutique en ligne, à condition que les conditions indiquées dans cette politique soient remplies.

Les produits devront être renvoyés en parfait état, non utilisés, sans dommage, sans tache, sans reste de peinture, sans altération et dans un état permettant leur vente comme produit neuf.

Dans la mesure du possible, ils devront être renvoyés dans leur emballage d'origine, avec tous leurs accessoires, protections, étiquettes, documents et éléments inclus dans l'envoi.

Les retours ne seront pas acceptés pour les produits qui ont été utilisés, manipulés de manière inadéquate, montés, travaillés, peints, ouverts lorsque cela affecte leur revente, détériorés ou renvoyés incomplets.

11.2 Délai de retour

Lorsque le client a la qualité de consommateur, il pourra exercer son droit légal de rétractation dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande.

Phoenix Arts Europe pourra allonger commercialement ce délai lors de campagnes ou promotions concrètes, à condition que cela soit indiqué expressément dans la boutique en ligne ou dans les conditions de la promotion.

Pour engager un retour, le client devra contacter au préalable Phoenix Arts Europe par le courrier électronique du service client, en indiquant :

• Numéro de commande.
• Nom du client.
• Produit ou produits qu'il souhaite retourner.
• Motif du retour.
• Photographies du produit et de l'emballage, lorsque c'est nécessaire.

Les retours envoyés sans communication préalable ou par des moyens non autorisés par Phoenix Arts Europe ne seront pas acceptés.

11.3 Échanges de produit

Phoenix Arts Europe pourra accepter un échange de produit lorsque cela est possible sur le plan opérationnel et à condition que le produit d'origine remplisse les conditions de retour.

Les échanges sont soumis à la disponibilité du stock. Si le produit demandé pour l'échange n'est pas disponible, Phoenix Arts Europe pourra proposer une alternative, un avoir commercial ou le remboursement correspondant, selon le cas.

Les frais de transport liés à un échange demandé par le client pourront être à la charge du client, sauf erreur de Phoenix Arts Europe ou produit défectueux.

Pour les produits volumineux, fragiles ou de transport spécial, le coût de l'échange sera calculé selon le poids, le volume, la destination et les conditions logistiques.

11.4 Produits exclus du retour ou de l'échange

Les retours et échanges ne seront pas acceptés dans les cas suivants :

• Produits personnalisés, fabriqués sur commande ou adaptés à des indications précises du client. Pour ce type de produits, le client devra contacter au préalable Phoenix Arts Europe par courrier électronique à info@phoenixarts.eu.
• Produits utilisés, peints, tachés, montés, manipulés ou détériorés.
• Châssis, toiles, papiers ou autres supports qui ont été travaillés, marqués, pliés, tendus de manière incorrecte ou endommagés après la livraison.
• Produits incomplets ou dépourvus de leurs accessoires, emballages ou protections d'origine lorsque cela empêche leur examen correct ou leur revente.
• Produits achetés en liquidation, outlet, ventes spéciales ou promotions assorties de conditions particulières, lorsque cela est indiqué expressément.
• Cartes cadeaux, avoirs commerciaux ou autres produits numériques, le cas échéant.
• Produits ouverts qui, pour des raisons de conservation, d'hygiène, de sécurité ou de nature du produit, ne peuvent plus être vendus comme neufs.

11.5 Coûts de retour

Sauf erreur de Phoenix Arts Europe, produit défectueux ou incident imputable à la préparation de la commande, les frais de retour sont à la charge du client.

Le client pourra effectuer le retour en utilisant le service de retour fourni par Phoenix Arts Europe. Le coût correspondant est alors déduit du remboursement :

Retours depuis l'Espagne péninsulaire et les Baléares : 3,50 €.

Retours depuis les pays européens disponibles en dehors de l'Espagne : 10,00 €.

Le client pourra aussi renvoyer le produit par ses propres moyens, au moyen d'un transport traçable, en assumant le coût et le risque de l'envoi jusqu'à sa réception par Phoenix Arts Europe.

Ces coûts ne s'appliqueront pas lorsque le retour est dû à une erreur de Phoenix Arts Europe, à un produit défectueux ou à un incident imputable à la préparation de la commande.

Pour les produits volumineux, délicats ou soumis à un transport spécial, des coûts supplémentaires d'enlèvement ou de transport pourront s'appliquer selon la zone de livraison, le poids, le volume et le type de produit. Dans ces cas, Phoenix Arts Europe informera préalablement le client du coût estimé.

Les frais d'envoi d'origine ne seront pas remboursables, sauf en cas d'erreur de Phoenix Arts Europe, de produit défectueux ou d'annulation complète de la commande avant son expédition.

Pour les retours depuis l'extérieur de l'Espagne ou de l'Union européenne, il peut exister des frais supplémentaires de transport, de douane, d'impôts, de dédouanement ou de gestion. Ces coûts seront à la charge du client, sauf si le retour est dû à une erreur imputable à Phoenix Arts Europe.

11.6 Retours pour produit défectueux, endommagé ou incorrect

Si le client reçoit un produit défectueux, endommagé pendant le transport ou différent de celui demandé, il devra le communiquer à Phoenix Arts Europe dès que possible, de préférence dans les 48 premières heures suivant la réception de la commande.

Pour pouvoir traiter l'incident, le client devra fournir :

• Numéro de commande.
• Photographies de l'emballage extérieur.
• Photographies de l'emballage intérieur.
• Photographies claires du dommage, du défaut ou du produit incorrect.
• Description de l'incident.

Une fois les informations examinées, Phoenix Arts Europe pourra proposer, selon le cas :

• Remplacement du produit.
• Envoi d'une nouvelle unité.
• Remplacement de pièces ou d'éléments manquants.
• Enlèvement du produit endommagé ou incorrect.
• Remboursement total ou partiel.
• Une autre solution convenue avec le client.

Les frais liés à un retour pour erreur de préparation, produit défectueux ou produit incorrect seront assumés par Phoenix Arts Europe, dès lors que l'incident est dûment établi.

11.7 Procédure de retour

Une fois le retour autorisé, Phoenix Arts Europe indiquera au client la procédure à suivre.

Pour les retours standard gérés par GLS, Phoenix Arts Europe pourra fournir au client une étiquette de retour. Le coût de gestion du retour sera de 3,50 €, déduit du montant à rembourser. Pour les produits volumineux, délicats ou soumis à un transport spécial, Phoenix Arts Europe informera préalablement du coût applicable avant d'autoriser le retour.

Le produit devra être correctement préparé pour le transport, au moyen d'un emballage adapté qui le protège pendant le trajet. Pour les produits fragiles, toiles, châssis, papiers, chevalets ou autres articles délicats, le client devra s'assurer que le produit est suffisamment protégé pour éviter les dommages pendant le retour.

Phoenix Arts Europe ne sera pas responsable des dommages occasionnés pendant le transport de retour lorsque le produit a été emballé de manière insuffisante ou inadéquate par le client.

Le client devra envoyer ou remettre le produit dans le délai indiqué après l'autorisation du retour. Si le produit n'est pas renvoyé dans ce délai, Phoenix Arts Europe pourra refuser le retour.

11.8 Remboursements

Une fois le produit retourné reçu dans les locaux de Phoenix Arts Europe, son état sera examiné.

Si le produit remplit les conditions de retour, le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat, sauf accord différent avec le client.

Le délai habituel de traitement du remboursement sera de 5 à 10 jours ouvrables à compter de la réception et de la validation du produit retourné. En période de forte activité, de campagnes promotionnelles, de vacances, de Black Friday, de Noël ou d'inventaires, ce délai peut être légèrement allongé.

Phoenix Arts Europe pourra déduire du remboursement les frais de retour, de transport, de douane, de gestion ou de détérioration du produit lorsque cela correspond à cette politique.

Si le produit retourné ne remplit pas les conditions indiquées, Phoenix Arts Europe pourra refuser le retour ou appliquer une dépréciation proportionnelle à l'état du produit.

12. Modification ou annulation des commandes

Une fois la commande confirmée et payée, il n'est pas garanti qu'elle puisse être modifiée ou annulée.

Le client devra contacter Phoenix Arts Europe dès que possible s'il souhaite modifier les données de livraison, ajouter des produits ou annuler la commande.

Si la commande n'a pas encore été préparée ni remise au transporteur, Phoenix Arts Europe tentera de gérer la modification ou l'annulation. Si la commande a déjà été envoyée, la politique de retours correspondante s'appliquera.

Pendant les campagnes promotionnelles, les périodes de forte demande ou les commandes spéciales, les modifications peuvent ne pas être possibles.

13. Inscription en tant que client

Le client pourra créer un compte dans la boutique en ligne pour faciliter ses achats ultérieurs, consulter les commandes précédentes, gérer les adresses et accéder aux fonctionnalités disponibles.

Le client s'engage à maintenir ses données à jour et à conserver correctement ses identifiants d'accès.

Phoenix Arts Europe ne sera pas responsable des accès non autorisés résultant d'un usage négligent des mots de passe par le client.

L'envoi de communications commerciales n'aura lieu que lorsqu'il existe une base légale valable et, lorsque c'est nécessaire, le consentement exprès du client. Le client pourra se désinscrire de ces communications au moyen des mécanismes prévus dans chaque communication ou en contactant Phoenix Arts Europe.

14. Sécurité et protection des données

Phoenix Arts Europe applique des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger la sécurité des informations et des transactions réalisées par l'intermédiaire du site web.

Les données personnelles fournies par le client seront traitées conformément à la Politique de confidentialité en vigueur, qui informe de la finalité du traitement, de la base légale, des destinataires, des délais de conservation et des droits que le client peut exercer.

15. Communications écrites

Le client accepte que les communications relatives à sa commande, à la facturation, aux incidents, aux changements d'état, au service client ou aux informations légales puissent être effectuées par voie électronique, principalement au moyen de l'adresse de courrier électronique fournie pendant le processus d'achat.

Le client est responsable de vérifier que l'adresse de courrier électronique indiquée est correcte et de consulter sa boîte de réception, ses spams ou son courrier indésirable.

16. Force majeure

Phoenix Arts Europe ne sera pas responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsque cela est dû à des causes échappant à son contrôle raisonnable, y compris, entre autres, les grèves, les conflits du travail, les restrictions de transport, les incidents logistiques, les catastrophes naturelles, les pandémies, les défaillances techniques, les interruptions d'approvisionnement, les actes des pouvoirs publics, les problèmes douaniers ou les cas de force majeure.

17. Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions d'achat sont régies par la législation espagnole.

En cas de litige, les parties se soumettront aux juges et tribunaux compétents conformément à la réglementation applicable en matière de consommateurs et d'utilisateurs.

Lorsque le client agit en tant que professionnel ou entreprise, et dès lors que la réglementation le permet, les parties pourront se soumettre aux juges et tribunaux de Lleida, avec renonciation expresse à tout autre for qui pourrait leur correspondre.

18. Validité des conditions

Si une clause des présentes Conditions d'achat était déclarée nulle, invalide ou inapplicable, cette clause sera réputée supprimée ou limitée dans la mesure nécessaire, sans affecter la validité du reste des conditions, qui demeureront pleinement en vigueur.